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Réglementation - Foyer extérieur


Les réglementations applicables aux foyers extérieurs sont les suivantes :

  • Un seul foyer extérieur est autorisé par bâtiment, à l'intérieur d'une zone résidentielle et à l'usage exclusif d'un bâtiment résidentiel.
  • Les foyers extérieurs sont autorisés à l'intérieur des cours latérales et arrière.
  • Les foyers doivent être implantés à une distance minimale de 5 mètres des limites de propriété et 4 mètres de tout bâtiment.
  • Le foyer ne peut être implanté sous un arbre, ou autre végétation.
  • La hauteur maximale des foyers est de 2 mètres, ils doivent être conçus de manière à limiter l'émission d'étincelles.
  • Le foyer extérieur doit être fermé sur toutes les faces, soit par des matériaux non combustibles ou par un pare-étincelles. Il doit être muni d'une cheminée.